Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCELLER
Numéro de dépôt :
947799
Date de dépôt :
11/02/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque EXCELLER
Déposée le 11 février 1976 par Comptoir Central de Métallurgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « EXCELLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCELLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EXCELLER est expirée depuis le 11 février 1986.
Comptoir Central de Métallurgie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503